Conditions générales de vente
Article 1. Champs d’application et modification des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toute commande passée sur le site Internet www.wanikou.com.
Wanikou se réserve le droit d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la commande.
Article 2. Disponibilité des produits
Nous mettons en vente uniquement des articles disponibles en stock ou sur commande chez nos fournisseurs, ou fabriqués selon nos soins pour les boudins et les lignes sur mesure.
A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s).
En cas d'indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire soit à vous le rembourser.
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Wanikou confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiquée.
La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande et de la réception du règlement.
Article 3 : Prix de vente
Wanikou se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date.
Article 4 : Validation électronique des commandes.
Toute commande sur wanikou.com comporte 4 étapes.
1/ Ajout des articles dans le panier.
2/ Saisie de vos coordonnées de facturation et livraison.
3/ Récapitulatif et validation finale de votre commande.
4/ Accès au moyen de règlement sélectionné dans votre panier.
Une commande sera considérée comme valide lorsque ces 4 étapes auront été convenablement effectués.
Article 5 : Modalités de paiement et sécurisation :
Dans tous les cas le règlement s’effectue en Euros. Pour une livraison hors CEE, la facturation s'effectue Hors Taxes. Le caddie calculera automatiquement si le pays de livraison est assujetti ou pas à la TVA Française (20%).
Modalités de paiement :
Vous pouvez effectuer le règlement :
• par carte bancaire : aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de Wanikou. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par notre service bancaire. Le débit de votre achat est effectué au moment de votre commande.
• par chèque : nous envoyer une chéque à l’ordre de Wanikou Kitesurf International, 5 avenue Jean Rostand, 78190 TRAPPES
Merci de joindre une impression de votre confirmation de commande que vous aurez reçu par e mail.
• par virement : vous pouvez effectuer votre virement sur le compte Wanikou Kitesurf International: IBAN: FR76 3000 4015 0400 0100 3184 571 BIC: BNPAFRPPSQY
• par paypal: en vous connectant avec vos identifiants Paypal
Sécurisation :
Les données de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL 128 (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Wanikou n'a en aucun cas accès à ces données, et ne les garde pas sur ses serveurs.
Clause de réserve de propriété :
Les produits demeurent la propriété de Wanikou jusqu'au paiement intégral de la commande. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.
Défaut de paiement :
Wanikou se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. De plus, Wanikou se réserve le droit d'annuler toute commande venant d'un client qui ne pourrait pas justifier son adresse de livraison. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
A noter que les frais de retour, qui seront à votre charge en cas de rétractation. Le produit devra être retourné non utilisé, neuf, dans son emballage d'origine et accompagné de tous ses accessoires. Le droit de retour ne pourra être exercé pour les articles qui peuvent être copiés: DVD, livres…
Toute demande de rétractation devra être notifiée par écrit (e-mail, fax ou lettre) dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande en nous retournant le formulaire de rétractation ci-joint.
Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande retournée.
Article 6 : Modalités de livraison
Frais de port :
Les frais de port seront calculés automatiquement dans le caddie et dépendent des produits sélectionnés.
Délais d'expédition:
Nous fabriquons chacun des articles. Ils sont fabriqués au sous un délai de 2 à 6 jours en fonction de la charge de travail.
L'ensemble des délais annoncés est calculé en jours ouvrables. Il s’agit de délais moyens qui correspondent aux délais de traitement, de fabrication et d'expédition de votre commande (sortie de nos sites de production). A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur.
Délais de livraison :
Le produit commandé est livré par le circuit postal ou par un transporteur indépendant, selon le choix effectués sur le site par le client, à l'adresse figurant sur le bon de commande. Les délais annoncés sont indiqués au départ de notre entrepôt.
Les propositions de mode de livraison dépendent du poids, du volume et de la valeur des articles.
Délai moyen de livraison sur la France
En lettre suivi : 4 à 5 jours
En Colissimo : 48 heures
Par transporteur DPD : 48 heures
En Chronopost : 24 heures.
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison et avant de signer le bon de livraison du transporteur.
Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous formes de réserves manuscrites accompagnées de votre signature toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé, carton reconditionné par le transporteur avec utilisation de son propre scotch…). Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l'acheteur, ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison.
Vous devrez également signaler par courrier recommandé les anomalies et confirmer vos réserves au transporteur au plus tard dans les 4 jours ouvrables suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie de ce courrier à l’adresse suivante :
Wanikou Kitesurf International
5 avenue Jean Rostand
78190 TRAPPES
Si les produits nécessitent de nous être renvoyés, ils doivent faire l'objet d'une demande de retour auprès de notre Service Clients dans les 7 jours suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…).
Si au moment de la livraison, l’emballage d’origine est abîmé, déchiré, ouvert vous devez impérativement vérifier qu’il contient l’intégralité de votre commande et le cas échéant noter une réserve sur le bordereau de livraison en précisant la nature du dommage.
Nous vous conseillons de bien vérifier votre adresse de livraison lors du récapitulatif de commande. En cas d'erreur sur l'adresse d'expédition, les frais de port pour une nouvelle expéditions seront à la charge du client.
Article 7 : Responsabilités
Loi N°2004/575 du 21 juin 2004 (extrait)
« Le professionnel est responsable de plein droit à l'égard du consommateur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient à exécuter par le professionnel qui a conclu ce contrat ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci.
Toutefois, il peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure. »
Article 8 : Droit de rétractation
Conformément à l’article L.121-16 et suivants du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour qui reste à la charge du client. Concernant le remboursement des frais de port de votre commande, quel que soit le montant des frais de port payés lors de celle-ci, le remboursement de ceux-ci se feront sur la base du transport standard proposé sur le site, soit de 3.90€, sauf si les frais de port sont nul sur la facture, en quel cas aucun remboursement de ces frais ne pourra être fait.
A noter que les frais de retour, qui seront à votre charge en cas de rétractation.
Le produit devra être retourné non utilisé, neuf, dans son emballage d'origine et accompagné de tous ses accessoires.
Le droit de retour ne pourra être exercé pour les articles qui peuvent être copiés: DVD, livres…
Toute demande de rétractation devra être notifiée par écrit (e-mail, fax ou lettre) dans un délais de 14 jours à compter de la réception de la commande en nous retournant le formulaire de retour téléchargeable ici.
Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande retournée.
Cas particulier des boudins vendus sur le site et des bridages réalisés sur mesure .
De par la nature même de ces produits, chaque article représentant une commande réalisé et fabriquée spécifiquement pour un client, aucun droit de retour ne pourra s'appliquer sur ces produits. Wanikou ne procédera à aucun échange ou remboursement de ces produits.
Article 9 : Echange et avoir
Dans le cas d'un échange d'article, nous nous réservons le droit de vous demander une participation aux frais de port pour le nouvel envoi.
Dépassé ce délais de 14 jours, nous nous réservons le droit de reprendre à titre commercial un ou plusieurs articles à un prix identique ou inférieur au prix d'achat initial.
Cette reprise ce fera sous la forme d'un avoir commercial.
Article 10 : Garanties et SAV
Garantie commerciale ou garantie constructeur.
La garantie commerciale ou garantie constructeur est en général d’un an, pièces et main d’œuvre. L’étendue et la durée de cette garantie peut cependant varier selon les fabricants et selon la marque du produit.
Vous pouvez consulter les termes exacts des garanties sur le site Internet du fabricant ou dans la notice du Produit
Les boudins réalisés sur mesure bénéficient d'une garantie de 1 an. Cette garantie concerne les défauts suivants :
Fuites sur une soudure défectueuse.
Décollement d’une valve ou fuite au niveau d’une valve.
La garantie ne couvre pas les dommages résultant d’un mauvais montage, d’une mauvaise utilisation ou résultant d’une cause externe comme par exemple :
Montage sans utilisation de talc.
Hernie d’une latte entre la valve et le bord d’attaque.
Hernie d’une latte ou d’un bord d’attaque à son extrémité résultant d’un oubli de fermeture du scratch.
D’une manière générale toutes les hernies résultant d’une mauvaise mise en place ou d’une détérioration de l’enveloppe externe de l’aile.
Trous divers sur le boudin dus à une agression extérieure.
Pour bénéficier de la prise en charge de la garantie, merci de nous envoyer une photo du bladder avec la référence ou copie de votre facture à : contact@wanikou.com.
Il est rappelé que la garantie commerciale ne vous prive pas des dispositions relatives à la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code Civil) ou la garantie légale de conformité (L211-1 et suivant du Code de la Consommation)
Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, le consommateur :
-bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir
-peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 211-9 du code de la consommation
-est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d'occasion.
La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.
Par ailleurs, le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.
Article L. 211-4 du Code de la consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »
Article L. 211-5 du Code de la consommation : « Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1. Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
• correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
• présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2. Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »
Article L. 211-12 du Code de la consommation : « L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »
Article 1641 du Code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rend impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminue tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »
Article 1648 alinéa 1e du Code civil : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »
Article 11 : Protection des données personnelles
Nous collecterons et traiterons les données suivantes à votre sujet :
• Informations que vous nous donnez. Ce sont des informations que vous nous communiquez en vous inscrivant, à notre newsletter, en nous contactant par e-mail, téléphone ou réseaux sociaux ou en créant un compte sur notre site. Il comprend les informations que vous fournissez lorsque vous participez à un concours, un sondage, effectuez une recherche, signalez un problème avec notre site. Les informations que vous nous fournissez peuvent inclure mais ne sont pas limitées à votre nom, adresse, adresse e-mail et numéro de téléphone, description personnelle et photographies. Nous ne demanderons que les informations nécessaires pour un but spécifique.
En soumettant ces données, vous acceptez que nous collections et traitions les données pour vous fournir les informations, produits et services que vous nous avez demandés. Dans ce cas, la base juridique du traitement est l’article 6 (1) (a) du RGPD. Vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment. Nous pouvons également utiliser ces données pour exécuter nos obligations découlant de tout contrat conclu entre vous et nous. Dans ce cas, la base juridique est l’article 6 (1) (b) du RGPD. Nous conservons vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire au bon fonctionnement des outils mis à votre disposition.
• Informations que nous collectons à votre sujet. En ce qui concerne chacune de vos visites sur notre site, nous collectons automatiquement les informations suivantes :
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Repérez les fichiers qui contiennent le nom wanikou Sélectionnez-les et supprimez-les.
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Article 13 : Vente internationale, application de la loi Française
Tout différend auquel la commande pourrait donner lieu, concernant par exemple l’exécution, l’interprétation, la validité ou son annulation sera régi au fond par le droit français (pour les règles de formes, comme les règles de fond), à l’exclusion des dispositions de la Convention de Vienne du 11 avril 1980 sur la vente internationale de marchandises.
Article 14 : Médiation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Wanikou adhère au Service du Médiateur de Médiations.com
Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de Wanikou, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti. Pour connaître les modalités de saisine du Médiateur, cliquez ici.
Au niveau européen, la Commission Européenne met à votre disposition une plateforme de résolution en ligne des litiges. cliquez ici.
Article 15 : droit applicable et compétence juridictionnelle
Tous litiges qui pourraient survenir dans le cadre de l'exécution des présentes conditions générales pourront avant toute action judiciaire être soumis à l'appréciation de l'EDITEUR du SITE INTERNET en vue d'un règlement amiable.
Le consommateur peut également recourir, en cas de contestation, à une procédure de médiation ou tout autre mode alternatif de règlement des différends. Il est expressément rappelé que les demandes de règlement amiable ne suspendent pas les délais ouverts pour intenter les actions judiciaires.
Toute action judiciaire relative à la conclusion, l'interprétation, l'exécution ou la cessation du présent contrat sera de la compétence du Tribunal du lieu du domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit conformément aux articles 42 et 46 du Code de procédure civile.
Article 16: Présentation des produits
Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans des fiches articles.
Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel et la responsabilité de la société WANIKOU ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites.
Tous les textes et images réalisées par Wanikou.com et présentés sur le site internet sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle ; leur reproduction, même partielle est strictement interdite.
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Article 17 : Coordonnées de la société
Coordonnées de la société :
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• par téléphone : +33 (0)1 30 54 17 04
• par courrier :
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5 avenue Jean Rostand
78190 TRAPPES
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126, rue du Lieutenant Dunk
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